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Conditions générales de vente


L’Atelier de l’Abat-Jour, Charlotte Pelard
9 rue de la Paix, 37400 Amboise
Siret : 417 685 286 00029


Clause n°1: Prix :Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros. L’entreprise s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande. 


Clause n°2 : Commande :Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. L’entreprise confirmera au client l'acceptation de sa commande par l'envoi d'un message de confirmation à l'adresse mail que ce dernier aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de l'envoi de ladite confirmation de commande et de la réception de son règlement. 
L’entreprise se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client notamment en cas d'insolvabilité dudit client ou dans l'hypothèse d'un défaut de paiement de la commande concernée ou d'une livraison antérieure ou d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa commande engagent celui-ci. L’entreprise ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer. 


Clause n°3 : Produits : Nos articles sont crées et fabriqués sur commande dans notre atelier. 


Clause n°4 : Mode de paiement : Le règlement peut se faire par Paypal ou par chèque à l’ordre de Charlotte Pelard envoyé au 19, rue Madeleine Vernet - 37270 Montlouis-Sur-Loire


Clause N°5 : Livraison :Après confirmation de la commande et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés, l’entreprise s'engage à expédier à son client les produits commandés à l'adresse de livraison indiquée par les soins de ce dernier. Le délais de confection annoncé de 8 à 15 jours dès réception du règlement peut varier en fonction de la disponibilité du matériel nécessaire à la confection de la commande. Notre objectif est de vous livrer le plus vite possible ou de vous informer des éventuels problèmes de disponibilité des fournitures. La livraison sera effectuée par La Poste Colissimo Access sous 48H. Les retards éventuels de livraison imputables au transporteur ne donne pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts à l’entreprise. A réception du colis, le client devra vérifier le bon état de celui-ci avant le départ du livreur ou avant de quitter le guichet de La Poste. Si toutefois le colis s’avère endommagé vous devez impérativement le refuser : dégâts, pertes ou vols occasionnés pendant le transport. Nous attirons votre attention sur le fait que si vous acceptez le colis et qu’il se trouve endommagé du au fait du transport, nous ne pourrons pas prendre à notre charge le remplacement du contenu de la commande. 


Clause n°6 : Retours : Tout retour de produits doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acheteur. Dans le cas de non-conformité des produits livrés à ceux commandés, que l’entreprise se réserve le droit de constater, l’acheteur pourra obtenir le remplacement gratuit des produits initialement commandés . Cette non conformité doit être confirmée par une lettre recommandée dans les deux jours suivants la réception du colis. Dans cette hypothèse, le client devra renvoyer les produits non conformes neufs, et intacts à ses frais. L’entreprise ne remplace pas les achats abimés et utilisés. Les abat-jour ne sont ni repris ni échangés, du fait qu’ils ont été fabriqués à votre demande en pièce unique selon vos critères de fabrication.


Clause n°7 : Responsabilité : L’entreprise ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de l’entreprise sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.


Clause n°8 : Informations légales :Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.

 

Clause n°9 : Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le 4 juin 2010 enregistrée sous le numéro 1434145.

 

Le fait de nous commander implique l’acceptation des conditions générales de vente ci-dessus.